Les conditions de vente ci-après régissent les ventes de tirages d'art effectuées par Patrick Bosc via le présent site internet.
TIRAGES D'ART ARTISANAUX
Chaque tirage est unique et réalisé artisanalement.
Il peut exister de légères variations de rendu et de couleur entre les images visibles sur ce site, et le tirage reçu. Chaque tirage est vérifié puis validé par Patrick Bosc avant envoi. Attendu que le rendu visible chez le client dépend de l'appareil qu'il possède, de la qualité et des réglages de son écran, ces variations ne peuvent constituer un motif de retour ou d'annulation de commande.
PRIX
Les prix affichés sont nets et hors frais de port.
Ils ne sont pas assujettis à la TVA.
Aucune taxe supplémentaire pour les pays de l'union européenne.
Pour les autres pays, y compris le Royaume-Uni : beaucoup d'entre-eux imposent des taxes de douane et/ou d'importation et sont de la seule responsabilité du client.
Les frais d'expédition sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix indiqué en ligne. Ces frais dépendent du poids, du volume et du pays de destination. Le montant des frais d'expédition sont affichés dans le panier au moment de valider la commande et avant paiement, sauf dans le cas de tirages sur mesure et pour les tirages Premium.
Tous les prix peuvent être sujets à des modifications, sans préavis. Il est toutefois entendu que le prix figurant sur le site au moment de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
PAIEMENT
Le paiement des commandes en ligne s'effectue exclusivement en euros par la plateforme sécurisée Paypal.
Le paiement se fait en intégralité à la commande. Les tirages sur mesure de grand format feront l'objet d'un devis précis qui sera retourné validé et signé par le client.
Aucune livraison ne sera effectuée avant réception et encaissement du règlement. Toutes les commandes restent la propriété de Patrick Bosc jusqu'au paiement intégral.
LIVRAISON
Pour la France métropolitaine, l'expédition se fait en colissimo suivi, la participation aux frais de port et d'emballage sont calculés automatiquement au moment de la commande.
Pour les autres pays, les envois sont effectués par Colissimo, puis remis au transporteur local du pays de destination, avec suivi.
Lors d'une livraison, l'acheteur est tenu de vérifier la conformité et le bon état de la commande lorsque le colis lui est présenté. En cas de colis ouvert et/ou endommagé, il est de la responsabilité de l'acheteur de refuser le colis et de faire des réserves sur le bon de livraison selon les dispositions de l’article L.133-3 du Code du commerce.
RETRACTATION
Conformément à la législation, l'acheteur situé en France dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la livraison de la commande d'une commande sur le site pour retourner les produits en vue d’un échange ou d’un remboursement.
Les produits doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente. Les tirages ne doivent avoir subi aucune marque, pliure, trace de doigts d'aucune sorte et seront remis dans leur emballage d'origine, dûment scellé. A défaut, Patrick Bosc pourra refuser l'échange ou le remboursement. Le retour est a la charge et aux frais de l'acheteur.
Tout produit non retourné au terme du délai de rétractation de 14 jours sera réputé conforme à la commande et accepté par l’acheteur. La rétractation ne peut être demandée avant la livraison des produits.
Les tirages et encadrements sur mesure suivant les spécifications du client, sont exclus du cadre de la rétractation. Les échanges de mails faisant foi de la personnalisation de la commande.
Les ventes à l'international sont définitives et ne sont pas sujettes aux conditions de rétractation ci-dessus.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément au code de la propriété intellectuelle, Patrick Bosc reste l'auteur des tirages achetés et seul bénéficiaire des droits d'exploitation qui y sont attachés, et qu'il peut céder à sa convenance, sans informer ni rendre compte au client acheteur d'un tirage d'art.
A ce titre, le client qui achète un tirage d'art devient propriétaire de l'objet physique (le tirage proprement dit) qui lui est envoyé, et ne peut en disposer que pour son usage personnel (exemple : décoration d'un espace public ou privé). La propriété de l'objet (tirage) ne lui confère aucun droit sur l'image (oeuvre de l'esprit). Il ne peut en aucun cas copier, reproduire, utiliser ou exploiter l'image, quel que soit le but de cette utilisation et quel que soit le support.
Cette interdiction est valable que l'utilisation soit commerciale ou bénévole. Une telle utilisation doit être négociée séparément et fait l'objet d'une cession de droits d'exploitation.
TIRAGES D'ART ARTISANAUX
Chaque tirage est unique et réalisé artisanalement.
Il peut exister de légères variations de rendu et de couleur entre les images visibles sur ce site, et le tirage reçu. Chaque tirage est vérifié puis validé par Patrick Bosc avant envoi. Attendu que le rendu visible chez le client dépend de l'appareil qu'il possède, de la qualité et des réglages de son écran, ces variations ne peuvent constituer un motif de retour ou d'annulation de commande.
PRIX
Les prix affichés sont nets et hors frais de port.
Ils ne sont pas assujettis à la TVA.
Aucune taxe supplémentaire pour les pays de l'union européenne.
Pour les autres pays, y compris le Royaume-Uni : beaucoup d'entre-eux imposent des taxes de douane et/ou d'importation et sont de la seule responsabilité du client.
Les frais d'expédition sont à la charge du client et sont facturés en supplément du prix indiqué en ligne. Ces frais dépendent du poids, du volume et du pays de destination. Le montant des frais d'expédition sont affichés dans le panier au moment de valider la commande et avant paiement, sauf dans le cas de tirages sur mesure et pour les tirages Premium.
Tous les prix peuvent être sujets à des modifications, sans préavis. Il est toutefois entendu que le prix figurant sur le site au moment de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
PAIEMENT
Le paiement des commandes en ligne s'effectue exclusivement en euros par la plateforme sécurisée Paypal.
Le paiement se fait en intégralité à la commande. Les tirages sur mesure de grand format feront l'objet d'un devis précis qui sera retourné validé et signé par le client.
Aucune livraison ne sera effectuée avant réception et encaissement du règlement. Toutes les commandes restent la propriété de Patrick Bosc jusqu'au paiement intégral.
LIVRAISON
Pour la France métropolitaine, l'expédition se fait en colissimo suivi, la participation aux frais de port et d'emballage sont calculés automatiquement au moment de la commande.
Pour les autres pays, les envois sont effectués par Colissimo, puis remis au transporteur local du pays de destination, avec suivi.
Lors d'une livraison, l'acheteur est tenu de vérifier la conformité et le bon état de la commande lorsque le colis lui est présenté. En cas de colis ouvert et/ou endommagé, il est de la responsabilité de l'acheteur de refuser le colis et de faire des réserves sur le bon de livraison selon les dispositions de l’article L.133-3 du Code du commerce.
RETRACTATION
Conformément à la législation, l'acheteur situé en France dispose d’un délai de 14 jours ouvrables à compter de la livraison de la commande d'une commande sur le site pour retourner les produits en vue d’un échange ou d’un remboursement.
Les produits doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente. Les tirages ne doivent avoir subi aucune marque, pliure, trace de doigts d'aucune sorte et seront remis dans leur emballage d'origine, dûment scellé. A défaut, Patrick Bosc pourra refuser l'échange ou le remboursement. Le retour est a la charge et aux frais de l'acheteur.
Tout produit non retourné au terme du délai de rétractation de 14 jours sera réputé conforme à la commande et accepté par l’acheteur. La rétractation ne peut être demandée avant la livraison des produits.
Les tirages et encadrements sur mesure suivant les spécifications du client, sont exclus du cadre de la rétractation. Les échanges de mails faisant foi de la personnalisation de la commande.
Les ventes à l'international sont définitives et ne sont pas sujettes aux conditions de rétractation ci-dessus.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
Conformément au code de la propriété intellectuelle, Patrick Bosc reste l'auteur des tirages achetés et seul bénéficiaire des droits d'exploitation qui y sont attachés, et qu'il peut céder à sa convenance, sans informer ni rendre compte au client acheteur d'un tirage d'art.
A ce titre, le client qui achète un tirage d'art devient propriétaire de l'objet physique (le tirage proprement dit) qui lui est envoyé, et ne peut en disposer que pour son usage personnel (exemple : décoration d'un espace public ou privé). La propriété de l'objet (tirage) ne lui confère aucun droit sur l'image (oeuvre de l'esprit). Il ne peut en aucun cas copier, reproduire, utiliser ou exploiter l'image, quel que soit le but de cette utilisation et quel que soit le support.
Cette interdiction est valable que l'utilisation soit commerciale ou bénévole. Une telle utilisation doit être négociée séparément et fait l'objet d'une cession de droits d'exploitation.